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Marques déposées par DOMINIQUE PASCHAL
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By Paschal
Marque expirée - Marque en non vigueur

By Paschal
DOMINIQUE PASCHAL
BERNARD PASCHAL

Numéro de dépôt :
3664717
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
By Paschal de DOMINIQUE PASCHAL

Présentation de la marque By Paschal

Déposée le 16 juillet 2009 par DOMINIQUE PASCHAL et BERNARD PASCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By Paschal »

Les déposants sont DOMINIQUE PASCHAL domicilié(e) 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France et BERNARD PASCHAL domicilié(e) 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE PASCHAL domicilié(e) 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Paschal est expirée depuis le 16 juillet 2019.

DOMINIQUE PASCHAL a également déposé les autres marques suivantes : Pesanteur , Beffroi , PASCHAL


DOMINIQUE PASCHAL - 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France

BERNARD PASCHAL - 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France


DOMINIQUE PASCHAL - 6 rue JEAN-MARIE BOURGUIGNON - 62930 - WIMEREUX - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 12 mai 2010 - Rejet partiel n°523374 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-12

Décoration intérieure.